CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Chacun des termes mentionnés ci-dessous aura dans les présentes Conditions Générales de Vente du Service obiassi  ( ci-après dénommées les « CGV » ) la signification suivante :

Annonce : désigne l'ensemble des éléments et données (visuelles, textuelles, sonores, photographies, dessins), déposé par un Annonceur sous sa responsabilité éditoriale exclusive, en vue d'acheter, de louer , de donner ou de vendre un bien ou un service et diffusé sur le Site Internet et les Applications. 

Annonceur : désigne toute personne physique, majeure, agissant exclusivement à des fins privées et non professionnelles (tout Annonceur professionnel est dans l'obligation d'ouvrir un Compte Pro et de respecter les CGV applicables aux détenteurs d'un « Compte Pro »), titulaire d’un Compte Personnel et ayant déposé une Annonce, à partir de celui-ci, sur le Site Internet, et/ou sur les Applications. Tout Annonceur doit impérativement être connecté à son Compte Personnel pour déposer et gérer sa ou ses Annonces. Tout premier dépôt d’annonce entraîne automatiquement la création d’un Compte Personnel propre à l’Annonceur. 

Applications : désigne l’application Android téléchargeable gratuitement sur un téléphone Android depuis le Google Play Store, et l’application optimisée pour iPhone et iPad téléchargeable depuis l’App Store d’Apple gratuitement sur un iPhone ou un iPad disposant a minima, de la version iOS 7 pour iPhone, ou de la version iOS 8 pour iPad, permettant aux Utilisateurs et aux Annonceurs d’accéder au Service obiassi  tels que décrits dans les CGU

Compte Personnel : désigne l'espace gratuit que tout Annonceur doit se créer et auquel il doit se connecter depuis le Site Internet et les Applications, afin  de diffuser, gérer, visualiser ses annonces, souscrire à une ou des option(s) payante(s) et acheter des crédits.

Service client : désigne le service de OBIASSI  auprès duquel l'Annonceur peut obtenir toute information complémentaire. Ce service peut être contacté par e-mail en cliquant sur le lien présent sur le Site Internet et les Applications. 

Service obiassi : désigne les services obiassi mis à la disposition des Utilisateurs et des Annonceurs sur le Site Internet et les Applications tels que décrits  dans les  CGU.

Site Internet : désigne le site internet exploité par la société  2KANET  accessible  principalement depuis les URL www.obiassi.com , www.obiassi.fr , www.obiassi.org , www.obiassi.net   et permettant aux Utilisateurs et aux Annonceurs d'accéder via internet au Service obiassi tel que décrit dans les  CGU.

Utilisateur : désigne tout visiteur, ayant accès au Service obiassi via le Site Internet et/ou les Applications et consultant le Service obiassi  accessible depuis les différents supports. 

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) établissent les conditions contractuelles applicables à toute souscription, par un Annonceur connecté à son Compte Personnel, d'option(s) payante(s) et d’achat de crédits depuis le Site Internet et les Applications. Toute souscription d'option(s) payante(s)  par un Annonceur vaut acceptation pleine et entière des CGV en vigueur.

1- Options payantes

La souscription d'une ou plusieurs option(s) payante(s) est exclusivement accessible aux Annonceurs connectés à leur Compte Personnel depuis le Site Internet et/ou les Applications. 

Une option payante n'est souscrite que pour une seule Annonce. En conséquence, il n'est pas possible de transférer le bénéfice d'une option payante d'une Annonce à une autre.

Il est possible de souscrire plusieurs options payantes pour une même Annonce et ce de manière simultanée ou non.

Le prix de chaque option payante varie en fonction du type d'option souscrite et de la catégorie de dépôt sélectionnée.

L'Annonceur reconnait et accepte que toute Annonce déposée dans une catégorie ne correspondant pas au produit ou au service proposé puisse être supprimée à tout moment, par  2KANET et ce sans indemnité ni droit à remboursement des sommes engagées aux fins de la souscription à des options payantes.

Les Annonces sont classées sur le Service obiassi par ordre chronologique, en fonction de la date et de l'heure de leur mise en ligne. En conséquence, tout Annonceur reconnaît et accepte que la présence en tête de liste de son Annonce  n'est  que provisoire.

 

2-Options payantes

Les options payantes peuvent être souscrites, par tout Annonceur connecté à son Compte Personnel, depuis le Site Internet et les Applications :

• soit depuis le formulaire de dépôt lors du dépôt, de la modification ou de la prolongation d’une Annonce,
• à tout moment au cours de la diffusion d’une Annonce, soit depuis l'onglet "Mes annonces" du Compte Personnel de l’Annonceur, soit depuis la page de l’Annonce, via le bouton « Mettre en Avant ».

Le Pack Photos Supplémentaires ne peut être souscrit qu’au moment du dépôt, de la modification, ou de la prolongation d’une Annonce.

Le Pack Speed ne peut être souscrit qu’au cours de la diffusion d’une Annonce, depuis l'onglet "Mes annonces" du Compte Personnel. 

3- Durée et effet de la ou des option(s) payante(s) et des crédits

3-1  Options payantes

(A l'exception des options payantes « Pack Location de Vacances » souscrite pour une durée de 6 (six) (mois, « Pack Speed (remonter en tête)  » souscrite pour 7 jours  ou 30 jours, et «  Pack (A la Une) souscrit pour 7 jours  ou 30 jours» ,  et   valable une fois au moment de la souscription, toute (autre option payante est souscrite pour la durée de diffusion de l'Annonce hors prolongation :

• (soit pour une durée maximum de soixante (60) jours si elle est souscrite au moment du dépôt de l'Annonce,
• (soit pour une durée inférieure à soixante (60) jours et égale à la durée de validité de l'Annonce (restant à courir si elle est souscrite au cours de la diffusion de l'Annonce.

Exception faite de la souscription à l'option payante «  Pack Location de Vacances », la souscription d'une option payante ne prolonge pas la durée de l'Annonce.

Lors du retrait anticipé de l'Annonce (soit du fait de l'Annonceur, soit du fait de  2KANET notamment en cas de contenu abusif) ou à l'expiration de sa durée de diffusion, l'option payante cesse de produire ses effets. La prolongation d'une Annonce ne prolonge pas la durée de l'option payante.

La modification d'un Compte Personnel ne prolonge pas la durée de ou des option(s) payante(s) souscrite(s).
La suppression d'un Compte Personnel entraine la suppression de toute(s) Annonce(s) attachée(s) à ce compte (même adresse mail) et, en conséquence, de toute(s) option(s) payante(s) souscrite(s) pour ces Annonces et ne donne aucun droit à remboursement, ni indemnité, ce que l'Annonceur reconnait et accepte.

3-2  Modification de l'Annonce

Cette option permet de modifier certains champs de votre Annonce :

• Votre nom
• Votre numéro de téléphone
• Le titre de votre Annonce
• Les paramètres spécifiques à la catégorie (année-modèle, kilométrage, cylindrée, … )
• Le descriptif
• Le prix
• Les photos
• Le code postal
• Le nom de la ville

Sans que cela ne crée à sa charge une obligation de vérifier le contenu, 2KANET se réserve le droit de refuser ou de supprimer, toute annonce modifiée par l'Annonceur qui ne respecterait pas les règles de diffusion du Service obiassi. En cas de refus par, 2KANET   de diffuser l'Annonce modifiée, un email informant l'Annonceur du refus lui sera envoyé.

Si l'Annonce modifiée est publiée, elle sera immédiatement remontée en tête de liste sur le Site Internet et les Applications.

4-  Remonter mon Annonce en tête de liste (Pack speed)

Cette option payante se décline sous deux formes :

4-1    Remonter en tête de liste immédiatement 

L’Annonce sera remontée en tête de la liste de résultats, sur le Site Internet et les Applications, comme si elle venait d'être mise en ligne.

4-2    Remonter en tête de liste chaque jour pendant 7 jours 

L'Annonce sera remontée en début de liste, sur le Site Internet et les Applications, chaque jour pendant 7 jours consécutifs à la date anniversaire de la souscription à l'option, pendant sa période de mise en ligne.

Un email sera adressé à l'Annonceur pour lui confirmer la souscription de l'option et un autre lui sera adressé le lendemain de la péremption de l'option, soit le 8ième jour, afin de l'en informer.

4-3    Remonter en tête de liste chaque jour pendant 30 jours 

L'Annonce sera remontée en début de liste, sur le Site Internet, et les Applications, chaque jour pendant 30 jours, à compter :

• du lendemain du dépôt de l'Annonce, de sa modification ou de sa prolongation, si la souscription à cette option est réalisée au moment du dépôt de l'Annonce, de la modification ou de la prolongation,
• de la souscription à cette option si elle n'a pas lieu le jour du dépôt de l'Annonce, mais pendant sa période de mise en ligne.

Si la durée de mise en ligne de l'Annonce avant sa suppression est strictement inférieure à 7 jours, l'Annonceur ne pourra souscrire à l'option. 

Un email sera adressé à l'Annonceur pour lui confirmer la souscription de l'option, un autre email lui sera adressé le 8eme, le 15eme et les 22eme jours de la souscription afin de lui rappeler que son Annonce est remontée en tête de liste tous les jours. Enfin un dernier email lui sera adressé la veille de la péremption de l'option, soit le 29eme jour après la souscription à l'option, afin de l'en informer. 

5- Ajouter un Logo Urgent 

Cette option permet d’afficher un logo urgent sur une Annonce.

6-  Mettre mon annonce A la Une (Pack)

Cette option permet de diffuser une Annonce dans un emplacement séparé des autres Annonces à droite de la liste de résultats du Site Internet qui correspond aux critères de recherche du bien. Cet emplacement est identifié par un logo « A la Une ». L'Annonce sera mise en avant au maximum avec deux autres Annonces. Les Annonces bénéficiant de l'option « A la Une » s'afficheront de manière aléatoire, une Annonce ne sera donc pas visible « A la Une » en permanence sur le Site Internet.

L'Annonce devra posséder au moins une photo, proposer une offre de bien (et non une demande) et ne pas être déposée dans l'une des catégories suivantes : Emploi, Billetterie, Evénements et Cours Particuliers.
Si la durée de vie de l'Annonce avant sa suppression est strictement inférieure à 7 jours, l'Annonceur ne pourra souscrire à l'option que pour une durée de 7 jours ou 30 jours

Dès la fin de la durée de l'option « A la Une », un email sera envoyé à l'Annonceur pour proposer une nouvelle diffusion de l'Annonce avec l'option « A la Une ».

7- Pack Photos supplémentaires 

Cette option permet d'ajouter trois (3) photographies supplémentaires dans une Annonce et ainsi de présenter au maximum cinq (5) photographies dans une Annonce.

Si l'Annonce est publiée par, 2KANET  elle sera diffusée avec les photos supplémentaires sur le Site Internet et les Applications.

8- Pack Location de Vacances 

Cette option permet de:

• diffuser une Annonce d'offre dans la famille Vacances pendant 6 (six) mois (180 jours) à compter de la date de souscription à cette option .
• présenter au maximum dix (5) photographies et (1) vidéo dans une Annonce d'offre de la famille Vacances.
• modifier l'Annonce d'offre de la famille Vacances pendant toute sa durée de validité et dans une limite de 6 mois à compter de la souscription du « Pack Location de Vacances ». (Étant entendu que l'Annonce d'offre de la famille Vacances modifiée devra toujours porter sur le même bien, à défaut, 2KANET  se réserve le droit de supprimer toute Annonce modifiée qui ne respecterait pas cette condition). Il est à noter que la modification de l'Annonce « Pack Location de Vacances » n'entrainera pas de Remontée en tête de liste immédiate.
• faire bénéficier une Annonce d'offre de la famille Vacances d'une Remontée en tête de liste hebdomadaire automatique pendant toute sa durée de validité et dans la limite des 6 mois à compter de la souscription du « Pack Location de Vacances ».

Cette option peut uniquement être souscrite, depuis le Site Internet, dans le cadre d'une Annonce d'offre de la famille Vacances. Les Annonces de demande de location de vacances ne sont pas concernées.

Il est important de noter que si l'option « Pack Location de Vacances » est souscrite dans le cadre d'une modification de l'Annonce, les frais de modification d'Annonce seront également dus.

Si l'Annonceur souscrit à l'option « Pack Location de Vacances » pour une Annonce en cours de diffusion pour laquelle il avait déjà souscrit à d'autres options payantes, les options souscrites antérieurement seront traitées comme suit :

• l'option « Logo Urgent » sera transférée au sein du « Pack Location de Vacances » et l'Annonceur en bénéficiera pendant toute la durée de validité de son Annonce et dans une limite de 6 mois à compter de la souscription du « Pack Location de Vacances ».
• l'option « Remontée en tête de liste hebdomadaire » sera remplacée (sans possibilité de remboursement) par l'option « Remontée en tête de liste hebdomadaire » présente dans le « Pack Location de Vacances ». En conséquence, l'Annonce sera Remontée en tête de liste chaque semaine à la date 'anniversaire' de la souscription à l'option « Pack Location de Vacances ».
• l'option « Remontée en tête de liste pendant 7 ou 30 jours » sera active jusqu'à son expiration (7 ou 30 jours) en parallèle du « Pack Location de Vacances ».
• l'option « Pack Photos supplémentaires » sera remplacée (sans possibilité de remboursement) par l'offre photos supplémentaires du « Pack Location de Vacances » permettant de présenter au maximum 5 photos par Annonce. Les photos supplémentaires déjà présentes dans l'Annonce seront transférées dans le « Pack Location de Vacances ».

Après la souscription d'un « Pack Location de Vacances », l'Annonceur conserve la possibilité de souscrire aux options payantes suivantes :

• « A la Une » : 7 ou 30 jours, option qui sera active jusqu'à son expiration (7 ou 30 jours) en parallèle du « Pack Location de Vacances »
• « Remontée en tête de liste immédiate »
• « Logo Urgent » qui sera apposé sur l'Annonce pendant toute la durée de validité et dans une limite de 6 mois à compter de la souscription du « Pack Location de Vacances »

Si l'Annonce est publiée par, 2KANET , elle sera diffusée sur le Site Internet et les Applications.

9- Options payantes

Le prix de chaque option payante varie en fonction du type d'option souscrite et de la catégorie de dépôt sélectionnée.

 

 

 

 

 

9-1 Options payantes

La souscription à une ou des option(s) payante(s) peut se faire par tout Annonceur connecté à son Compte Personnel :

• par carte bancaire depuis le Site Internet et les Applications ;
• par Paypal et toutes solutions qui seront disponibles sur le site internet et les applications.

Le paiement est exigible lors de la souscription de chaque option payante.

Toute souscription d'option payante par carte bancaire donnera lieu à une facture envoyée à l'adresse mail indiquée par l'Annonceur lors du dépôt de son Annonce. 

Toute souscription d'option payante par toutes les solutions de payement  et carte bancaire donnera lieu à l'envoi de  mails :  mail de facture correspondant au paiement effectué par l’annonceur .

Les factures et justificatifs apparaîtront dans le Compte Personnel. 

L'Annonceur, depuis l'onglet "Mes Achats", a la possibilité de télécharger, en format PDF, ses factures et justificatifs relatifs à la souscription d’options payantes. 

 

9-2 Remboursement et Rétractation

9-2-1 Remboursement

Les options payantes ne sont pas remboursables.

En cas de suppression d'Annonce

Si la diffusion d'une Annonce est refusée par  2KANET en raison de sa non-conformité aux règles de diffusion du Service obiassi : 

• le montant de la ou des option(s) payante(s) souscrite(s) lors du dépôt ou de la modification de l'Annonce ne sera pas prélevé et un email sera adressé à l'Annonceur l'informant que son Annonce a été refusée par, 2KANET  et ne sera pas diffusée .

En revanche, si, 2KANET était contraint de supprimer l'Annonce en cours de diffusion en raison de sa non-conformité aux règles de diffusion du Service obiassi et notamment parce que son contenu a été, légitimement, signalé comme abusif,  2KANET ne remboursera pas à l'Annonceur les crédits et/ou le montant de la ou des option(s) payante(s) souscrite(s) lors du dépôt ou de la modification de l'Annonce ainsi supprimée en cours de diffusion.

En cas de suppression d'un Compte Personnel

La suppression d'un Compte Personnel entraine la suppression de toute(s) Annonce(s) attachée(s), et en conséquence, la suppression de toute(s) option(s) payante(s) souscrite(s) pour ces Annonces et ne donne droit à aucun droit à remboursement, ni indemnité, ce que l'Annonceur reconnait et accepte.

La suppression d'un Compte Personnel entraine la suppression des options payantes associées, n'ouvrant aucun droit à remboursement, ce que l'Annonceur reconnait et accepte.

 

9-2-2 Rétractation

En application des articles  du code de la consommation, l'Annonceur dispose d'un délai de quatorze (14) jours francs pour se rétracter. Toutefois, en validant la commande, l'Annonceur accepte que

 2KANET commence à exécuter la prestation et renonce expressément à son droit de rétractation. 

La responsabilité de  2KANET ne peut être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution de la commande due, soit du fait de l'Annonceur, soit d'un cas de force majeure. Les présentes CGV sont applicables à partir de 06/04/2020.

 2KANET se réserve la possibilité, à tout moment, de modifier en tout ou partie les CGV.

Les Annonceurs sont invités à consulter régulièrement les CGV afin de prendre connaissance des changements apportés.

Si une partie des CGV devait s'avérer illégale, invalide ou inapplicable, pour quelque raison que ce soit, les dispositions en question seraient réputées non écrites, sans remettre en cause la validité des autres dispositions qui continueront de s'appliquer entre les Annonceurs et, 2KANET, sauf s'il s'agissait d'une clause impulsive et déterminante ayant amené l'une des Parties à souscrire à l'Option payante.

Toute réclamation doit être adressée au Service Client de, 2KANET.

2KANET s'engage néanmoins à mettre en place tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises. L'utilisateur est informé qu'un ou plusieurs cookies, ne contenant aucune information personnelle, pourront être placés sur son disque dur afin d'assurer son identification. 

L'utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l'impossibilité d'une garantie totale de la sécurisation des échanges de données. La Société ne pourra pas être tenue responsable des préjudices découlant de la transmission de toute information, y compris de celle de l’Identifiant et/ou du Mot de passe, via les services disponibles sur le site.

10-L'Utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur dans le pays ou son bien et services sont publiés.