REGLES GENERALES DE DIFFUSION, DE REFERENCEMENT ET DE DEREFERENCEMENT

Cette rubrique du site obiassi contient l'ensemble des règles que vous devez impérativement  respecter pour que votre annonce soit référencée, donc diffusée, sur notre site qui a pour objet la mise en relation de plusieurs parties en vue de la vente d'un bien ou de la fourniture d'un service.

Le non-respect de ces règles est susceptible d'entraîner le refus de votre annonce ou son déréférencement, c'est-à-dire sa suppression de notre site.

Cette rubrique contient également les critères de classement des annonces sur notre site.

BONNES PRATIQUES

Voici quelques points à retenir lorsque vous déposez une annonce sur le site :

• Le texte de l'annonce doit impérativement décrire le produit/bien/service de l'annonce. Les annonces contenant un texte généraliste du type «nombreux produits à vendre dans notre magasin» ne sont pas acceptées. Le texte d’une même annonce ne doit pas proposer plusieurs biens.
• L’annonce doit être déposée dans une catégorie correspondant à l’objet de l’annonce.
• L'annonce d'un bien à vendre doit être déposée dans le pays, où le bien est localisé.
• Vous devez supprimer une annonce ancienne avant d'en insérer une nouvelle relative au même bien. Vous ne pouvez avoir simultanément plusieurs fois la même annonce sur le site (dans plusieurs pays ou plusieurs catégories).
• Nous vous informons que nous autorisons une annonce identique :

Par pays lorsque l’annonceur dispose d’un stock conséquent et d’un réseau international de livraison dans le cadre d'une offre de bien.

• Toute annonce à caractère publicitaire est interdite.
• Les échanges sont autorisés sur le site. Cependant, il n'est pas possible de lister plus de 5 références de modèles qui pourraient servir de base à un échange.
• Vous devez indiquer le prix total et TTC du bien dans le champ "Prix".
• Nous vous informons que nous autorisons uniquement les professionnels des catégories « Matériel Agricole », « Transport-Manutention », « BTP-Chantier gros œuvre » et « Outillage, Matériaux 2nd-Oeuvre », à indiquer les prix en HT dans le champ « prix » sous réserve de mentionner qu’il s’agit d’un prix HT dans le descriptif de l’annonce.

Toute annonce insérée au profit d'un professionnel faisant une offre de vente, de services ou destinée à faire connaître son activité doit obligatoirement comporter un numéro SIREN .

Si vous déposez des annonces au profit d'une association, d'une mairie, en tant qu'auto-entrepreneur ou en tant que SCI, vous devez indiquer un numéro SIREN. Si votre association n'en possède pas, nous vous invitons à en faire la demande auprès des autorités légales de votre pays.

Plusieurs catégories sont fermées aux professionnels : Billetterie ; Cours Particulier ; Colocation ; Covoiturage ; Autres.

INTERDICTIONS GENERALES

Toute annonce contenant des éléments de texte (mots, expressions, phrases… etc.) qui sembleraient contraires aux dispositions légales ou réglementaires, aux bonnes mœurs, aux règles de diffusion de notre site ou susceptible de troubler ou choquer les lecteurs sera refusée par obiassi, donc non référencée sur notre site, sans que cela ne fasse naître au profit de l'annonceur un quelconque droit à indemnité.

Contenus non autorisés

Il est interdit de déposer une annonce :

• Exclusivement rédigée  dans une autre langue que le français ou l’anglais. Les annonces doivent être rédigées en français ou en anglais sur le site obiassi. Lorsqu'un terme étranger ne peut trouver son équivalent en français ou en anglais , il doit être circonscrit d'une manière assez précise pour ne pas induire en erreur l'utilisateur du site.
• Comportant des termes ou des descriptions sans lien avec le contenu proposé.
• Présentant une utilisation abusive de mots clefs.
• Dirigeant directement ou indirectement vers un site autre que le nôtre.
• Comportant un numéro de téléphone surtaxé.
• A caractère politique, sectaire, discriminatoire, sexiste, en lien avec des organisations ou des personnes responsables de crimes contre l'humanité etc.

Produits et services non autorisés

En tant qu'utilisateur du service obiassi, vous devez vous assurer que le bien que vous cherchez à vendre ou à acheter est un produit autorisé sur le site et dont la vente est légale.

Nous vous invitons à prendre connaissance des produits/biens/services interdits sur notre site :

• Tabac, drogue et objets associés, substances dangereuses et illicites
• Cosmétique, médicament et parapharmacie
• Armes blanches de combat ou d’autodéfense, armes à feu, explosifs, pièges de chasse
• Contenu réservé aux adultes (pornographie, nudité, etc.)
• Certaines espèces végétales et animales protégées, menacées ou prélevées dans leur milieu naturel
• Objets consignés
• Appel aux dons financiers privés ou à but humanitaire
• Offres pouvant mener à des pratiques tendancieuses
• Avis de recherche d’une personne
• La majorité des produits de grande consommation de manufacture industrielle
• Produits amincissants, de compléments alimentaires ou présentés comme étant miraculeux
• Produit portant des emblèmes protégés

Le détournement des emblèmes (le signe de la croix rouge, du croissant rouge, du cristal rouge, des casques bleus, le drapeau blanc etc.) et de leur dénomination et/ou leur usage illégal ou abusif sont des actes graves sanctionnés par le droit international humanitaire, et notamment les Conventions de Genève du 12 août 1949.

Cette liste est non exhaustive.

Interdiction des produits ou services portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle

Seule la diffusion d'annonce proposant la vente de produits originaux est autorisée (appareils électroniques, DVD, CD, jeux vidéo, logiciels informatiques, cartes pour télévision payante, vêtements de marque et accessoires de marque …).

Nous vous rappelons que la vente de copie ou de reproduction de toute sorte est susceptible de constituer un acte de contrefaçon, passible de peine d’amende et d’emprisonnement .

Vous devez être légalement propriétaire du contenu ou être autorisé à le vendre par le propriétaire, par son mandataire agréé ou par la loi. La vente de certains biens immatériels n’est pas autorisée sur notre site.

Il est autorisé d’insérer des photos comportant un watermark (tatouage numérique) dans le but d'assurer la protection des droits de propriété intellectuelle.

Seules les mentions des propriétaires de la photo sous forme de texte sont acceptées. Ces textes doivent obligatoirement être de couleur noire ou blanche.

L’insertion d’adresse de site internet sur les photos reste strictement interdite.

Photographies non autorisées

Les photographies insérées doivent représenter le bien à vendre et ne peuvent être utilisées pour illustrer plusieurs annonces.

Il est interdit d’insérer des photos comportant :

• Enfants mineurs reconnaissables
• Logos seuls (à l'exception des catégories d'annonces Emploi et Services)
• Lien vers un site internet
• Représentations sans lien avec l’offre proposée

CRITERES DE CLASSEMENT DES ANNONCES

Les annonces sont classées par défaut par ordre chronologique : la dernière annonce publiée dans une catégorie apparaîtra en premier dans la page de résultats des annonces au sein de la catégorie concernée et en fonction des critères sélectionnés.

La souscription d'options de mise en avant influence le classement des annonces, différentes options permettent de remonter son annonce :

• Immédiatement en tête de liste
• Chaque jour pendant 30 jours
• Chaque jour pendant 7 jours

Les annonces sont classées par pays, catégories et rubriques et sur chaque page de résultats il est possible de filtrer le classement selon différents critères :

• Particuliers/professionnels
• Date
• Prix croissant
• Autres critères spécifiques à la catégorie ou rubrique sélectionnée

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

OFFRE D’EMPLOI

Annonces à déposer dans cette catégorie

• Les annonces d’offres d’emploi ne peuvent être déposées que par les professionnels dans la section OFFRE de la catégorie EMPLOI
• Les offres de compétence sont réservées aux particuliers et doivent être déposées dans la section DEMANDE de la catégorie EMPLOI

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• Toute proposition de prestations de service (à déposer dans « Prestations de services ») Exemple : heure de ménage à domicile, baby siting etc.
• Les cours particuliers (à déposer dans « Cours particuliers » réservés aux particuliers)
• Les offres de formations professionnelles (à déposer dans « Formation professionnelle »

Annonces interdites sur le site

Toute offre d'emploi :

• Présentant un système de rémunération pyramidale
• Proposant un poste de vendeur à domicile indépendant (VDI), sans souscription à l'offre dédiée
• Portant sur les emplois suivants : casting, mannequinat, escort girls/boys
• Demandant d'envoyer une somme d'argent pour avoir accès à une offre d'emploi. Cette pratique est illégale.

Règles générales

Nous limitons les doublons sur le site : pour un même poste, vous pouvez diffuser une annonce par (pays, ville ou région) .

Réglementation en vigueur

Travail déclaré

Seul le travail déclaré est autorisé.

Obligations légales

-Les annonces doivent être rédigées en français ou anglais

-Les annonces doivent obligatoirement être datées et mentionner le nom ou la raison sociale de l’employeur.

-L'annonce ne doit pas comporter des allégations fausses ou susceptibles d'induire le lecteur en erreur et portant en particulier sur :

• L’existence, le caractère disponible, l’origine, la nature et la description de l’emploi - Exemples de mentions interdites : « CDD suivi d’un CDI », « CDD évolutif » etc.
• La rémunération et les avantages annexes proposés - Exemples de mentions interdites : « rémunération en fonction de votre implication » etc.
• Le lieu de travail.

Mentions discriminatoires

Lors de la rédaction d'annonce, votre annonce ne doit pas comporter de mentions discriminatoires concernant notamment :

• L'origine,
• Le sexe : l’annonce doit indiquer que l’offre est disponible aux deux genres H/F
• L'orientation sexuelle,
• Les mœurs,
• L’âge,
• La situation de famille,
• L'appartenance ou la non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation ou une race,
• Les opinions politiques,
• Les activités syndicales ou mutualistes,
• Les convictions religieuses,
• L'apparence physique,
• Le patronyme,
• L'état de santé ou le handicap, sauf inaptitude constatée par le médecin du travail.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

FORMATIONS PROFESSIONNELLES

Annonces à déposer dans cette catégorie

• Les annonces d'offres de FORMATION PROFESSIONNELLE ne peuvent être déposées que par les professionnels dans la section OFFRE de la catégorie FORMATION PROFESSIONNELLE.

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• Les offres ou recherches d'emploi (à déposer dans « Offre d'emploi »)
• Toute proposition de prestations de service (à déposer dans « Prestations de services ») Exemple : heure de ménage à domicile, baby siting etc.
• Les cours particuliers (à déposer dans « Cours particuliers » réservés aux particuliers)

Annonces interdites sur le site

Toute offre de FORMATION PROFESSIONNELLE :

• Portant sur les FORMATIONS PROFESSIONNELLES suivantes : casting, mannequinat, escort girls/boys, massage, voyance, medium, astrologie, cartomancie, hypnose...
• Demandant d'envoyer une somme d'argent pour avoir accès à une offre de FORMATION PROFESSIONNELLE. Cette pratique est illégale.

Règles générales en vigueur

Obligations légales

-Les annonces doivent être rédigées en français ou anglais.

-Les annonces doivent obligatoirement être datées et mentionner le nom ou la raison sociale de l'organisme de FORMATION PROFESSIONNELLE.

-L'annonce ne doit pas comporter des allégations fausses ou susceptibles d'induire le lecteur en erreur et portant en particulier sur :

• L'existence, le caractère disponible, l'origine, la nature et la description de la FORMATION PROFESSIONNELLE.
• Le lieu de travail.

Mentions discriminatoires

Lors de la rédaction d'annonce, votre annonce ne doit pas comporter de mentions discriminatoires :

• L'origine,
• Le sexe : l'annonce doit indiquer que l'offre est disponible aux deux genres H/F
• L'orientation sexuelle,
• Les mœurs,
• L'âge, sauf à ce que cette mention soit un élément déterminant de l'offre de FORMATION PROFESSIONNELLE
• La situation de famille,
• L'appartenance ou la non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation ou une race,
• Les opinions politiques,
• Les activités syndicales ou mutualistes,
• Les convictions religieuses,
• L'apparence physique,
• Le patronyme,
• L'état de santé ou le handicap, sauf inaptitude constatée par le médecin du travail.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

VOITURE

Annonces à déposer dans cette catégorie

• Les voitures de tourisme
• Les voitures de collection
• Les échanges

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• La réparation, le diagnostic automobile… (à déposer dans « Services » réservés aux professionnels)
• La vente de véhicules «pour pièces» et de pièces détachées (à déposer dans «Equipement Auto»)
• Les voitures commerciales possédant deux places (à déposer dans « Utilitaires »)
• Location de voitures (à déposer dans « Services » réservés aux professionnels si location AVEC chauffeur)
• Les voitures en LDD Location Longue Durée (à déposer dans « Services » réservés aux professionnels)

Annonces interdites sur le site

• Annonce de type «rachète tout type de voiture»
• Vente de véhicules sans carte grise

Règles générales

Un véhicule (auto, camion, caravane avec un PTAC supérieur à 500 kg, moto, quad…) ne peut être vendu qu'avec son certificat d'immatriculation (carte grise).

Dépôt maximum de 6 annonces en ligne simultanément pour les particuliers. Seuls les professionnels peuvent déposer plus de 6 annonces en ligne simultanément, via leur Compte Professionnel

Dans le texte de l’annonce, il n'est pas possible de lister plus de 5 références de modèles qui pourraient servir de base à un échange

Mentions obligatoires au dépôt pour les véhicules neufs, d’occasions et avec options d’achats

• La marque du véhicule
• Le type (berline, coupé…)
• Le modèle
• La variante de ce modèle si nécessaire

La variante est désignée par une appellation unique qui doit permettre d'identifier les véhicules d'un même modèle de la marque présentant des caractéristiques techniques homogènes de motorisation, de transmission, de carrosserie, ainsi que d'équipements substantiels de sécurité, de confort et d'aménagement intérieur. L'information doit donc permettre d'identifier très précisément le véhicule sans qu'aucune confusion ne soit possible pour l'éventuel acheteur.

Pour les véhicules neufs, vous devez aussi obligatoirement mentionner les informations suivantes :

• La consommation de carburant
• Les émissions de dioxyde de carbone
• Indiquer la mention « première main »

 

Pour les véhicules d’occasions, vous devez aussi obligatoirement mentionner les informations suivantes :

• Le mois et l'année de la première mise en circulation
• L'indication du kilométrage total parcouru depuis cette mise en circulation
• Si vous ne pouvez pas garantir l'indication du kilométrage total parcouru, vous devez indiquer le kilométrage inscrit au compteur suivi de la mention « non garanti »

Pour les véhicules en leasing ou avec option d'achat (LOA), vous devez obligatoirement mentionner les informations suivantes:

• Préciser la mention "Leasing" dans le titre de votre annonce;
• Le prix total et TTC du véhicule dans le champ "Prix".
• La mensualité TTC doit être précisé dans le corps de l'annonce.

Seuls les professionnels sont autorisés à déposer des annonces en leasing.

 

 

 

 

 

 

 

 

VENTE IMMOBILLIERE

Annonces à déposer dans cette catégorie

• La vente de biens déjà construits
• Les ventes de terrains
• Un bien immobilier vendu ou loué sur le continent africain
• Toute annonce proposant la vente ou l'achat de bien immobilier non construit et non livré au jour de la diffusion de l'annonce, sous réserve d'avoir souscrit à l'offre dédiée.

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• Les services d’aide à la recherche de bien immobilier (à déposer dans « Services »)
• Tout service lié à la vente immobilière (à déposer dans « Services »)

Annonces interdites sur le site

• Toute annonce proposant la vente ou l'achat de bien immobilier non construit et non livré au jour de la diffusion de l'annonce, sans avoir souscrit à l'offre dédiée.
• Bien immobilier vendu ou loué hors d’AFRIQUE
• Annonces proposant une liste de biens immobiliers à vendre
• Annonces contenant un texte généraliste du type «nombreux biens à vendre ou à louer»

Règles générales

Les particuliers peuvent disposer d'un maximum de 4 annonces en ligne simultanément dans les catégories Ventes Immobilières. Seuls les professionnels peuvent déposer plus de 4 annonces en ligne simultanément, via leur Compte Professionnel.

Cas particuliers :

Mentions obligatoires pour les annonces d’agences immobilières

• La mention "Frais d'Agence Inclus" si leur rémunération est comprise dans le prix affiché
• A qui incombe le paiement des honoraires du professionnel (vendeur ou acquéreur)
• Le montant TTC de leurs honoraires (inclus et exclus), indiqué en pourcentage du prix de vente lorsqu'ils sont à la charge de l'acquéreur

 

Annonces à déposer dans cette catégorie

• Location de biens situés en AFRIQUE
• Les hôtels et auberges de jeunesse

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• Les réservations d'hôtel de particuliers, les coffrets cadeaux, les coupons hôteliers (à déposer dans Billetterie)

Annonces interdites sur le site

• Location de biens situés à l’étranger

Règles générales

Cette catégorie est fermée aux annonceurs particuliers.

Pour les meublés tourisme, le bailleur peut désormais prévoir d'interdire la détention d'un animal familier via une clause figurant au sein du contrat.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

MATERIEL AGRICOLE

Règles Générales :

Nous vous informons que nous autorisons les professionnels de la catégorie Matériel Agricole, à indiquer les prix en HT dans le champ « prix » sous réserve de mentionner qu’il s’agit d’un prix HT dans le descriptif de l’annonce.

Annonce à déposer dans cette catégorie

• Le Matériel forestier
• Le Matériel d'élevage
• Le Matériel de culture

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• Les tracteurs tondeuses (à déposer dans «Jardinage»)
• Le bois de chauffage (à déposer dans «Jardinage»)
• Le matériel de manutention type Manitou (à déposer dans «Transport & Manutention»)
• Les animaux d’élevage (à déposer dans « Animaux »)

Annonces interdites sur le site

• Semence de ferme

Règle spécifique aux semences

Toute annonce pour des semences et plants doit obligatoirement mentionner :

• L'espèce
• La variété

La catégorie à laquelle ces produits appartiennent

 

 

 

 

 

MATERIEL MEDICAL

Annonces à déposer dans cette catégorie

• Mobilier et fourniture médical
• Matériel de diagnostic, de secours, de réanimation, de kinésithérapie…
• Instrumentation
• Matériel de soin et pansement
• Autonomie de la personne et matériel de confort à domicile

Annonces interdites sur le site

• Produits cosmétiques
• Articles requérant une ordonnance médicale
• Articles sensibles à l’hygiène

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

TRANSPORT ET MANUTENTION

Règles Générales :

Nous vous informons que nous autorisons les professionnels de la catégorie Transport-Manutention, à indiquer les prix en HT dans le champ « prix » sous réserve de mentionner qu’il s’agit d’un prix HT dans le descriptif de l’annonce.

Annonces à déposer dans cette catégorie

• Les véhicules requérant un permis spécial (hors permis B et hors permis moto) : bus, poids lourds…
• Le matériel de manutention, levage, magasinage : nacelles élévatrices, chariots industriels, Manitou…
• Les remorques de professionnels

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BTP-CHANTIER GROS ŒUVRE

Règles Générales :

Nous vous informons que nous autorisons les professionnels de la catégorie BTP-Chantier gros œuvre, à indiquer les prix en HT dans le champ « prix » sous réserve de mentionner qu’il s’agit d’un prix HT dans le descriptif de l’annonce.

Annonces à déposer dans cette catégorie

• L'équipement gros-œuvre
• Les matières pour chantier : pierres, briques…

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• Les annonces portant sur de l'outillage à usage professionnel (à déposer dans «Outillage, Matériaux 2nd-oeuvre»)
• Les offres de travaux (à déposer dans « Services)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

OUTILLAGE MATERIAUX 2^ND ŒUVRE

Règles Générales :

Nous vous informons que nous autorisons les professionnels de la catégorie Outillage, Matériaux 2nd-Oeuvre, à indiquer les prix en HT dans le champ « prix » sous réserve de mentionner qu’il s’agit d’un prix HT dans le descriptif de l’annonce.

Annonces à déposer dans cette catégorie

• Les outils à usage professionnel
• Les éléments permettant d’achever, d’aménager et d’équiper l'ouvrage après les travaux du gros œuvre

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• Toute annonce portant sur des outils à usages ponctuels pour du bricolage amateur (à déposer dans «Bricolage»)
• Les offres de travaux (à déposer dans « Services)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

EQUIPEMENT INDUSTRIEL

·         Annonces à déposer dans cette catégorie

·         Toutes les annonces de gros outillages industriels ou machines de production

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

HOTELLERIE ET RESTAURATION

Annonces à déposer dans cette catégorie

Cette catégorie regroupe tout le matériel et l’équipement nécessaire à l’exercice de l’activité des secteurs de la restauration et de l’hôtellerie :

• Aménagement des espaces
• Services
• Equipement de cuisson, de stockage, de laverie et de préparation

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• Matériel de boulangerie, boucherie, charcuterie... (à déposer dans «Commerces & Marchés»)
• Equipement vestimentaire (à déposer dans « Vêtements »)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

COMMERCE ET MARCHE

Annonces à déposer dans cette catégorie

• Equipement pour activité d’esthétique, de boulangerie, de boucherie
• Agencement des magasins,
• Stocks de marchandise

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• Les annonces de lot de téléphones ne peuvent être déposées que par les professionnels dans la catégorie "Téléphonie"

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BUREAUTIQUE ET FOURNITURES

Annonces à déposer dans cette catégorie

• Les lots de téléphone de bureau
• Articles de papeterie

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• Les sièges et mobilier de bureau (à déposer dans « Ameublement »)
• Les cartouches et consommables (à déposer dans « Informatique»)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

INFORMATIQUE

Annonces à déposer dans cette catégorie

• Produits et périphériques informatiques

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• Toute offre de service liée à l'informatique comme la réparation (à déposer dans « Services »)

Annonces interdites sur le site

• La vente, l'échange ou le don de boîtiers décodeurs satellites dont l'annonceur ne serait pas le propriétaire

Règle générale

Seule la diffusion d'annonce proposant la vente de produits originaux est autorisée. Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée selon la loi.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

CONSOLES ET JEUX VIDEOS

Annonces interdites sur le site

• La vente de compte en ligne
• Les consoles modifiées

Règles générales

Seule la diffusion d'annonce proposant la vente de produits originaux est autorisée. Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée par la loi.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

LOCATION

Annonces à déposer dans cette catégorie

• Un bien immobilier loué en AFRIQUE.

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• Tout service lié à la location de bien immobilier (à déposer dans « Services »)

Annonces interdites sur le site

• Bien immobilier loué en dehors d’AFRIQUE.
• Annonces proposant une liste de biens immobiliers à louer.
• Annonces contenant un texte généraliste du type «nombreux biens à vendre ou à louer»
• Annonce proposant la sous-location d'un logement social
• Annonce proposant l’échange d'un logement social

Règles générales

Les particuliers peuvent disposer d'un maximum de 5 annonces en ligne simultanément dans la catégorie Locations. Seuls les professionnels peuvent déposer plus de 5 annonces en ligne simultanément, via leur Compte Professionnel.

La détention d'un animal familier ne peut pas être interdite par le loueur. Cependant, le propriétaire peut toujours interdire la détention d'un animal lorsque celui-ci est classé dans la catégorie des chiens d'attaque.

Mention obligatoire pour les annonces d’agences immobilières

• Le montant de leur rémunération correspondant à cette location (exemple : frais d'agence 5% du loyer annuel hors charges)

 

 

 

 

 

 

EQUIPEMENT AUTO/MOTO/NAUTISMECARAVANING

Annonces à déposer dans cette catégorie

• La vente de véhicules « pour pièces » et vente de pièces détachées
• Tout produit ou accessoire lié à l'utilisation d'une caravane
• Tout produit ou accessoire lié à l'utilisation du bateau

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• Location d'équipement (à déposer dans la catégorie "Prestations de service")
• Toutes les annonces d'outillages industriels ou machines de production (à déposer dans la catégorie "Equipements industriels")

Règles générales

Les produits modifiant la performance d'un moteur, permettant l'économie d'énergie ou la géolocalisation d'un véhicule sont acceptés uniquement par des professionnels.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

MOTOS

Annonces à déposer dans cette catégorie

• Les Scooters
• Les mobylettes
• Les trials
• Les quads
• Les ATC
• Les motoneiges
• Les trois roues
• Les échanges

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• La réparation moto (à déposer dans « Services »)
• Les accessoires motos (à déposer dans « Equipement moto »)
• Location de motos (à déposer dans « Services » réservés aux professionnels si location AVEC chauffeur)
• Les motos en LDD Location Longue Durée (à déposer dans « Services » réservés aux professionnels)

Règles générales

Il n'est pas possible de lister plus de 5 références de modèles qui pourraient servir de base à un échange.

Les particuliers peuvent disposer d'un maximum de 4 annonces en ligne simultanément. Seuls les professionnels peuvent déposer plus de 4 annonces en ligne simultanément, via leur Compte Professionnel.

Le dépôt d'annonces proposant la vente de motos en leasing est uniquement réservé aux professionnels. Les annonces doivent comporter les mêmes mentions obligatoires que celles demandées dans le cadre d'un dépôt d'annonces proposant un véhicule auto en leasing.

 

 

 

 

 

UTILITAIRES

Annonces à déposer dans cette catégorie

• Les vans
• Les minibus
• Les camionnettes (type C15 ou Renault Express)
• Les voitures commerciales avec deux places

Annonces à ne pas diffuser dans cette catégorie

• Tous les véhicules requérant un permis spécial (hors permis B et hors permis moto) (à déposer dans Transport & Manutention. Exemple : bus, poids lourd)

Règles générales

Les particuliers peuvent disposer d'un maximum de 5 annonces en ligne simultanément. Seuls les professionnels peuvent déposer plus de 5 annonces en ligne simultanément, via leur Compte Professionnel.

Il n'est pas possible de lister plus de 5 références de modèles qui pourraient servir de base à un échange.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

IMAGE ET SON

Annonces à déposer dans cette catégorie

• Télévision
• Home cinéma : enceintes, vidéo projecteur, lecteur DVD…
• Hifi/son
• Mp3 mobilité : casque, lecteur mp3…
• Appareil photo
• Caméscope
• Tout accessoire relié à cet univers

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• Tout équipement destiné à un usage professionnel (à déposer dans « Matériel professionnel »)
• Les annonces de DJs et d'animation musicale (à déposer dans « Services »)

Annonces interdites sur le site

• Toute annonce proposant la vente, l'échange ou le don de boîtiers décodeurs satellites dont l'annonceur ne serait pas le propriétaire.
• Toute annonce proposant la vente, l'échange ou le don de boîtiers décodeurs satellites ayant la fonctionnalité de lire des chaînes cryptées sans abonnement. Exemple : décodeur dreambox
• La vente de compte en ligne
• Tout produit destiné à l’espionnage

Règle générale

Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée selon la loi.